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Mise en conformité à la règlementation AMF

Le règlement général de l’AMF a évolué plusieurs fois, notamment fin 2004, pour prendre en compte la fusion de la réglementation CMF et COB puis en mars 2006 avec l’introduction de la fonction conformité pour les Prestataires de Services d’Investissement. Par ailleurs, des obligations majeures comme celle de la prévention des abus de marché nécessitent des études spécifiques.


Contexte et Enjeux

Comprendre et analyser les évolutions règlementaires

Intégrer les dispositions règlementaires dans les projets d’évaluation des risques

Analyser la conformité de vos dispositifs par rapport aux évolutions règlementaires

Mettre en place des dispositifs adéquats pour couvrir les nouveautés règlementaires.

Exemple de fiche de contrôle réglementaire

Notre offre « Prévention des Abus de Marché »

Les grandes étapes à prendre en compte :

Définition du périmètre des activités et opérations concernées

Définition des scénarios d’opérations atypiques

Choix d’outils adaptés

Définition de l’organisation de l’analyse des alertes et de la déclaration

Analyse comparée des réglementations internationales

Procédures de déclaration

Formation des acteurs concernés


Points forts AUDISOFT Consultants


Cabinet spécialisé dans la Banque et la Finance

Equipes spécialisées dans le diagnostic et la mise en conformité règlementaire

Nombreuses missions et références dans le domaine règlementaire pour des banques et institutions financières

Références dans le choix et la mise en place d’outils de conformité.

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Pour découvrir plus en détail notre méthodologie et notre savoir-faire, nous vous invitons à télécharger la présentation détaillée de notre Offre mise en conformite a la reglementation AMF.

 

 

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Organisation : optimiser la création de valeur
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Mise en conformité à la réglementation AMF
Conformité : mettre en place des dispositifs adaptés
PCA : Plan de continuité d'activité
Diagnostic et mise en conformité de vos dispositifs de gestion des risques
Gestion des risques opérationnels
Prévention du blanchiment
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